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Mémoire pour la veuve Calas et sa famille



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Mariette, Pierre

Date: 

1765

Cote: 

P012

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven, feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel,...



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Lacroix

Voltaire ,1694-1778

Date: 

1770

Cote: 

P012

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Mémoire du sieur François-Alexandre Gualbert Lavaysse



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Lavaysse, François Alexandre Gaubert

Date: 

1765

Cote: 

P012

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas & pour ses enfans



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques

Date: 

1765

Cote: 

P012

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Dictionnaire féodal, : ou recherches et anecdotes sur les dîmes et les droits féodaux, les fiefs et les bénéfices, les privilèges, les redevances et les hommages ridicules ..



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Collin de Plancy, Jacques Auguste Simon

Date: 

1819

Cote: 

H056

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Matière féodale

Lettres sur la liste civile et l'apanage



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Cormenin, Louis Marie de Lahaye

Date: 

1838

Cote: 

N023

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Liste civile, domaines, forêts

Très humbles remontrances de Timon au sujet d'une compensation d'un nouveau genre que la liste civile prétend établir entre quatre millions qu'elle doit au Trésor et quatre millions que le Trésor ne lui doit pas



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Cormenin, Louis Marie de Lahaye

Date: 

1838

Cote: 

N023

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Liste civile, domaines, forêts

Précis historique et analytique des pragmatismes, concordats, déclaration, constitution, convention et autres actes relatifs à la discipline de l'Eglise de France depuis saint Louis jusqu'à Louis XVIII



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Peignot, Etienne Gabriel

Date: 

1817

Cote: 

I035

Collection: 

• Premier supplément au grand catalogue

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit ecclésiastique
• (Traités de droit canonique)
• Traités pour et contre l'autorité ecclésiastique

Législation constitutionnelle, : ou Recueil des constitutions françaises : précédées des déclarations des droits de l'homme et du citoyen publiées en Amérique et en France .



Type: 

• imprimé

Date: 

1820

Cote: 

P048

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit politique

Constitution de l'Angleterre, : ou état du gouvernement anglais comparé avec la forme républicaine et avec les autres monarchies de l'Europe



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Lolme , Jean Louis de

Date: 

1819

Cote: 

Q009

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit politique