Etat de la question Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1839 Cote: N024 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit politique
Biographie des députés : session de 1838-1839 Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1839 Cote: N024 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit politique
Procès et acquittement du National : poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances contenant l'article incriminé, les débats, le réquisitoire, la plaidoirie et la réplique de... Type: imprimé Date: 1838 Cote: R040 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français
Lettres sur la liste civile et l'apanage Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1838 Cote: N023 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Liste civile, domaines, forêts
Très humbles remontrances de Timon au sujet d'une compensation d'un nouveau genre que la liste civile prétend établir entre quatre millions qu'elle doit au Trésor et quatre millions que le Trésor ne lui doit pas Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1838 Cote: N023 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Liste civile, domaines, forêts
Histoire populaire de la Révolution française de 1789 à 1830 : précédée d'une introduction contenant le Précis de l'histoire des français depuis leur origine jusqu'aux Etats-Généraux par M. Cabet,... Type: imprimé Auteur(s): Cabet, Étienne Date: 1839 -1840 Cote: P083 Collection: Second supplément au grand catalogue Thème / Classement: Histoire Histoire moderne Histoire de France